Marque expirée - Marque en non vigueur

LES POELEES DE L'OCEAN
CITE MARINE SA

Numéro de dépôt :
98722896
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2018

Présentation de la marque LES POELEES DE L'OCEAN

Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES POELEES DE L'OCEAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2361765) - 56700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE MONSIEUR GALLOU domicilié(e) CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2361765) - 56700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES POELEES DE L'OCEAN est expirée depuis le 10 mars 2018.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , Saveurs City , Les dorés du pêcheur , LES 3 PECHEURS


CITE MARINE SA - CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2361765) - 56700 - France - SIREN 353786841


CITE MARINE MONSIEUR GALLOU - CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2361765) - 56700 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361765 - Publication au BOPI 2008-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.